Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DYNAPAC (S.A.), Zone Industrielle, Rue de l'Industrie, 77220 TOURNAN-EN-BRIE.

Numéro de dépôt :
1184838
Date de dépôt :
09/10/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Marque figurative de DYNAPAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 octobre 1981 par la Société Anonyme (SA) DYNAPAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DYNAPAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184838.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque est expirée depuis le 9 octobre 1991.

DYNAPAC a également déposé les autres marques suivantes : UNIMÉCA , VIBRATECHNIQUES STV , /VIBRATECHNIQUES , COFRELEC , VIBRATECHNIQUES , VIBRAIR


DYNAPAC (S.A.), Zone Industrielle, Rue de l'Industrie, 77220 TOURNAN-EN-BRIE. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules);accouplements et transmissions (excepté pour véhicules);vibrateurs, machines et appareils équipés de vibrateurs, notamment tables vibrantes, règles vibrantes, dames vibrantes ou à secousses, plaques vibrantes et rouleaux vibrants;outils et instruments à main, notamment pour le bâtiment et les travaux publics;appareils et instruments électriques, de pesage, de signalisation et de contrôle; appareils et instruments médicaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.